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A-33, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

Article 2.01
Versions de la disposition

Texte complet
2.01. Le quorum d’une assemblée générale est fixé à 20 audioprothésistes.
Décision 83-02-18, a. 2.01.
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